Mentions légales

Les Petits Cuirs d’Aloa

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.lespetitscuirsdaloa.fr les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Nom de l’entreprise : Les Petits Cuirs d’Aloa
Statut juridique : Auto-entrepreneur (ou Micro-entrepreneur)
Siège social : 816  Route de la Grande Barguelonne, 82110 Cazes-Mondenard
Pays : France
Téléphone :  07.63.50.11.26
Adresse e-mail : contact@lespetitscuirsdaloa.fr
Numéro SIRET : 534 448 071 00025
Responsable de la publication : Fraiche Elodie
Adresse e-mail du responsable : contact@lespetitscuirsdaloa.fr

Le responsable de la publication est une personne physique ou morale, selon la structure juridique.

2. Hébergement du site

Hébergeur : IONOS
Adresse : 7 place de la Gare – BP 70109 – 57200 Sarreguemines Cedex – France
Téléphone : 09 70 80 89 11
Site web : ionos.com

3. Activité

Secteur d’activité : Artisanat du cuir, sellerie, création d’articles faits main.
Les Petits Cuirs d’Aloa conçoit, fabrique et vend des produits artisanaux en cuir : ceintures, accessoires, articles de sellerie et pièces sur mesure.
Chaque création est réalisée à la main avec soin dans notre atelier situé en France.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site www.lespetitscuirsdaloa.fr (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Les Petits Cuirs d’Aloa, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Les Petits Cuirs d’Aloa.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

Les Petits Cuirs d’Aloa s’efforce d’assurer au mieux la mise à jour et la fiabilité des informations présentes sur son site.
Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa propre responsabilité.

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6. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site Les Petits Cuirs d’Aloa sont traitées conformément à la Politique de protection de la vie privée. 

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.
Pour l’exercer, vous pouvez écrire à : contact@lespetitscuirsdaloa.fr

7. Droit applicable

Le présent site et les mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question, information ou réclamation concernant le site, vous pouvez nous contacter :
📧 contact@lespetitscuirsdaloa.fr

 

Les Petits Cuirs d'Aloa

 82110 Cazes-Mondenard
Téléphone : 07 63 50 11 26
Email : contact@lespetitscuirsdaloa.fr

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Uniquement 

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